Le site http://www.paroisse-ste-anne-en-artois.fr est la propriété de la paroisse Sainte Anne en Artois, 17 rue de Noyelles 62149 CAMBRIN
Tel : 03 21 25 72 20
Directeur de la publication
L’Abbé Bernard Lortil
Beuvry
Tél. 03 21 65 17 22
Webmestre
Hébergeur
1&1 Internet SARL
place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone & Fax
Vous pouvez joindre notre service clientèle par téléphone du lundi au vendredi de 8h à 19h au 0970 808 911 (appel non surtaxé) ou par fax au 03 87 95 99 72.
Email
Vous pouvez joindre nos agents commerciaux par email à l'adresse support@1and1.fr
Informations nominatives et protection des données personnelles
La CNIL a supprimé en 2006 la déclaration spécifique de site internet.
Les sites internet n’ont plus à être déclarés en tant que tels.
Pour les sites non marchands, les sites internet des particuliers, les sites personnels ou « blogs » sont dispensés de déclaration si ils se conforment à la dispense n°6.
Dispense n° 6 - Délibération n° 2005-284 du 22 novembre 2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle.
22 Novembre 2005 - Thème(s) : Internet - J.O n° 293 du 17 décembre 2005 (Jo électronique)
Aucune des données à caractère personnel diffusées sur ce site ne l'est à l'insu des personnes concernées et ne fait l'objet de communication à des tiers.
Aux termes de la même loi "Informatique et libertés", les personnes citées dans l’une ou l’autre rubrique de ce site disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Pour exercer ces droits, s’adresser par mail au webmestre : charles.cavrot@orange.fr
ou par écrit à :
Paroisse Ste Anne en Artois 17 rue de Noyelles 62149 Cambrin
La liberté d’accès aux données à caractère personnel contenues dans le présent site n’implique pas la liberté d’exploitation de ces données : conformément aux dispositions de la loi "Informatique et libertés" précitée, toute personne souhaitant collecter et réutiliser ces données doit se conformer aux obligations lui incombant en sa qualité de responsable de traitement, en particulier celles relatives au respect des droits des personnes concernées et à l’accomplissement des formalités préalables auprès de la CNIL.
Droit à l'image
Les photographies contenues dans le présent site et qui relèvent du droit à l'image sont toutes reproduites avec l'autorisation expresse de la ou des personnes propriétaires de ce droit.
Toute autre reproduction sur quelque support que ce soit et pour quelque destination que ce soit est donc strictement interdite.
Propriété intellectuelle et droits d’auteurs concédés aux utilisateurs
L'ensemble de ce site Internet relève des législations française et internationale sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur.
Tous les droits de reproduction sont réservés, qu'ils concernent la structure du site ou son contenu, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit est autorisée seulement avec l'accord du directeur de la publication, dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau ou rediffusion totale ou partielle auprès des tiers étant exclue.
Limitation de responsabilité
Le propriétaire du présent site ne peut en aucun cas être tenu responsable des conséquences, quelles qu'elles soient, de l'utilisation des informations publiées sur ce site et décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.
Ce site comporte aussi des informations mises à disposition via des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par la paroisse Sainte Anne en Artois. L'existence de ces liens ne constitue pas une validation de ces sites ou de leur contenu et la responsabilité de la paroisse Sainte Anne en Artois ne saurait donc être engagée du fait des informations, opinions ou recommandations formulées dans ces sites.